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Cette nouvelle édition des Divisions 1 et 2 du CODAP propose de nombreuses évolutions qui tiennent compte d'une part du retour d'expérience des utilisateurs . 12 oct. CODAP. Division 1. Division 2. Code de Construction des Appareils à Retrouvez tous nos codes en ligne! CODAP Divisions 1 & 2: 9 févr. TÉLÉCHARGER CODAP GRATUIT PDF - Message aux lecteur Sommaire détaillé Sommaire détaillé de la publication Gestion du personnel.

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Lvolution des marchs des Fabricants et les modifications rgulires des normes internationales, europennes et franaises ont conduit les instances dirigeantes du SNCT, sous la prsidence dYves Fiorda, lancer de nouvelles ditions des codes de construction, reflets du professionnalisme franais. Hritier dune tradition dj longue, le CODAP se devait dvoluer afin de faciliter son utilisation dans le contexte rglementaire propre chaque utilisateur. Compose de deux Divisions, cette nouvelle dition vocation internationale rpond aux exigences de la future norme ISO La Division 1 est essentiellement destine la ralisation des appareils les plus courants fabriquer avec les matriaux les plus frquemment utiliss. La Division 2 destine la construction dappareils plus complexes offre lensemble des possibilits des versions antrieures du Code, largement complt par de nombreuses innovations.

Téléchargez comme PDF, TXT ou lisez en ligne sur Scribd Télécharger Hritier dune tradition dj longue, le CODAP se devait dvoluer afin de faciliter son. ○Ce dossier doit illustrer les propos tenus dans le CODAP DIDACTIQUE que Logiciel spécifique au calcul suivant CODAP ou ASME et représentation. CODAP Division 3: Recommandations pour la. Maintenance des Appareils à Pression. Journée Technique AFIAP du 15 Mai

Les exigences absence de rupture, absence de dformation permanentes lies lessai de rsistance I1. La capacit de dformation plastique des matriaux de base est considre comme suffisante lorsque les exigences de ductilit du matriau de base allongement aprs rupture ainsi que les exigences relatives la ralisation des joints souds et aux essais destructifs des joints souds sont respectes. Les exigences relatives la ductilit des matriaux de base sont notamment dfinies dans les paragraphes suivants: Tableau M2.

Les assemblages recommands par la prsente Division Annexe FA1 associs aux rgles de calcul de la prsente Division permettent de matriser les dformations plastiques locales de telle sorte quelles restent compatibles avec les allongements aprs rupture exigs pour les matriaux. Les matriaux doivent faire lobjet dun certificat attestant au minimum de leur conformit vis--vis de la spcification de rfrence notamment en ce qui concerne les valeurs exiges de lallongement aprs rupture.

Partie M NA. Les essais raliss dans le cadre de la qualification des modes opratoires de soudage doivent permettrent de justifier du respect des exigences concernant la rupture ductile et sont dfinis par les documents de rfrence par ex. En fabrication, les caractristiques exiges font lobjet de vrification sur coupons tmoins couvrant lensemble des oprations de fabrication y compris les traitements thermiques Tableau I1.

Section C4 - Rgles de calcul des enveloppes cylindriques, sphriques, coniques et des fonds bombs soumis une pression extrieure C4. Les formules de calcul sappliquent sous rserve de respecter les tolrances de fabrication imposes par la prsente Division notamment celles concernant lovalisation et les carts locaux de circularit de lenveloppe indiqus en F1. En labsence de chargements additionnels variables, les risques relatifs la dformation plastique progressive sont gnralement inexistants.

Dans le cadre du dimensionnement par formules ces risques sont uniquement pris en compte pour les changeurs de chaleur Partie C7. Conception implicite Rfrences: La prvention des risques de fissuration par fatigue est assure par lun des ensembles de rgles de la Section C Les soufflets de dilatation font par ailleurs lobjet de rgles particulires Section C8.

Les rgles de dimensionnement vis--vis des risques de fissuration par fatigue sappuient sur les assemblages souds recommands par la prsente Division Annexe FA1 ventuellement complts par des prescriptions supplmentaires spcifies dans les diffrents prcits. Les critres courbes de fatigue notamment ncessaires lapplication des rgles de dimensionnement vis--vis des risques de fissuration par fatigue dpendent pour partie des tendues de contrle retenues.

Tableau GA4. Cette nergie est caractrise par les paramtres pression et volume. Il doit tre tenu compte galement de ltat dquilibre physique du fluide liquide, gaz, gaz liqufi. La concentration maximale rellement possible dpend de la capacit de dilution du produit dans le milieu du rejet.

Les critres 3 et 4 sont lis la composition chimique du produit et ses limites dinflammabilit et dexplosivit: La variabilit amplitude et nombre de cycles des sollicitations dues la pression, la temprature, aux vibrations peut impliquer, lorsquelle est importante, que soit effectue une analyse de fatigue, dans les conditions dfinies en C1.

La ralisation dune telle analyse ne dispense toutefois pas de la ncessit de prendre en compte le caractre variable des sollicitations dans le choix des matriaux, la conception des assemblages, ltendue et la svrit des contrles. Il importe en particulier de tenir compte des effets particulirement nocifs que peuvent avoir certains mcanismes de corrosion sur la tenue en fatigue des appareils. La frquence de dmarrages dpend des conditions de marche de lappareil marche discontinue, arrts pour entretien, rgnration de catalyseur ou de produit ractif par exemple Les cycles de dmarrage et darrt sont prendre en compte ici indpendamment de la variabilit des sollicitations.

Les conditions dutilisation dun appareil comprennent la nature et la matrise des transformations subies par le ou les fluides quil contient changements dtat physique, ractions chimiques, brutalit de lvolution des pressions et tempratures, fluides instables La surveillance de lappareil peut tre assure soit par le personnel dexploitation, soit par des dispositifs de rgulation et de contrle automatiques, soit par une combinaison des deux.

Elle fait lobjet de consignes dites consignes dexploitation. Linspection en service consiste examiner ou mesurer en continu ou priodiquement certaines caractristiques susceptibles dvoluer et de mettre ventuellement en vidence lapparition de dtriorations.

La complexit de lappareil rsulte de sa conception. Elle concerne les formes gnrales de lappareil et de ses quipements internes et externes. La complexit de forme est caractrise par la prsence de discontinuits, dasymtries Les possibilits de dgradation lies la corrosion, lrosion et, plus gnralement, la dtrioration du matriau par la nature des fluides en contact avec la paroi.

Consquences dune dfaillance. La population concerne comprend toute personne susceptible de se trouver dans la zone affecte par une dfaillance ventuelle de lappareil.

Limportance de la prsence du personnel rsulte, dune part, de limplantation de lappareil dans linstallation considre et, dautre part, des conditions dexploitation de lappareil. Lincidence conomique comprend en particulier: Les consquences de la dfaillance de lappareil voisin sont apprcier.

Dans lhypothse o lon affecte les valeurs 1, 2, 3, 4 respectivement aux niveaux 1, 2, 3 et 4 du tableau GA4.

Il est recommand dutiliser respectivement les plages: Toutefois le Donneur dordre peut modifier cette rpartition par exemple en pondrant diffremment les critres retenus en fonction, en particulier, du site industriel concern et de son environnement dont, en gnral, seul lexploitant a connaissance.

Les appareils de catgorie de construction B2, mais destins tre exploits dans le domaine du fluage doivent tre soumis lintgralit des exigences de la catgorie B1. Le Tableau GA4. Afin de rpondre aux exigences minimum de la prsente Division certains de ces produits doivent faire lobjet dexigences particulires. Celles-ci sont prcises en Annexe MA6, qui a pour but de mettre la disposition des Acheteurs, des Fabricants et des Organismes chargs de la surveillance de la fabrication, une liste de produits pouvant servir la ralisation dAppareils sous Pression et rpondant aux exigences de la prsente Division sous rserve des amendements ventuels ncessaires apports aux normes de rfrence correspondantes.

Au titre de la prsente Division, ces produits ont prouv leur qualit et leur scurit et sont reconnus dusage sr dans le domaine dapplication spcifi pour chaque nuance. Pour les appareils de catgorie de construction A et B1 cette valuation peut tre ralise par une tierce partie la demande du Donneur dordre.

Les notations utilises dans le prsent chapitre pour dsigner les caractristiques mcaniques des matriaux intervenant dans la dtermination de la contrainte nominale de calcul sont dfinies en C1. Les notes rfrences dans ce tableau en font partie intgrante. Note 2 Aluminium et alliages daluminium M13 Note 1: Lutilisation de cette valeur de f peut conduire lors de lessai de rsistance des dformations permanentes qui bien que parfaitement acceptables en ce qui concerne la rsistance de lappareil peuvent tre indsirables en raison dimpratifs fonctionnels.

Dans ce dernier cas, il est alors recommand de retenir la premire dtermination de la contrainte nominale de calcul. Matriau Cas gnral Montage tiges filetes, rondelles et 2 crous et serrage contrl Cas gnral Aciers inoxydables austnitiques M3 Montage tiges filetes, rondelles et 2 crous et serrage contrl. Aciers au carbone et carbone-manganse, aciers faiblement allis et aciers allis M2 Aciers inoxydables austnitiques M3 Aluminium et alliages daluminium M Matriau Aciers au carbone et carbone-manganse, aciers faiblement allis et aciers allis M2 Aciers inoxydables austnitiques M3 Note 1: Au choix du Fabricant.

Pour les appareils en aluminium ou en alliages daluminium de catgorie de construction A et sauf accord entre les parties concernes le coefficient de soudure doit tre pris gal 0,85 au lieu de 1. La valeur du coefficient de soudure est unique pour une enceinte dappareil, lexception des soufflets de dilatation dont le coefficient de soudure peut avoir une valeur suprieure. Le coefficient de soudure ne sapplique pas: Pour les appareils de catgories de construction A et B1 la qualification des soudeurs doit tre prononce par une tierce partie.

Pour les appareils de catgories de construction A et B1 la qualification des modes opratoires de soudage doit tre prononce par une tierce partie.

Pour les appareils de catgories de construction A et B1 les contrles non destructifs des assemblages permanents doivent tre raliss par du personnel approuv par une tierce partie. Dans ce cadre, la prsente Division sapplique, aux appareils mtalliques dont la pression intrieure relative maximale admissible PS voir C1.

Pour ce qui concerne la mise en service des appareils pression, l'Autorit rglementaire est celle du pays dimplantation de lappareil. Lentit tierce partie reconnue est charge, dans les limites des tches pour lesquelles elle a t reconnue: Au titre du dcret prcit lOrganisme Notifi porte le nom dorganisme habilit.

L'Organisme Notifi est choisi par le Fabricant et est charg, dans les limites des tches pour lesquelles il a t reconnu: Dans les limites ainsi dfinies, le Service dInspection dUtilisateur est galement dsign, dans le cadre de la prsente Division, par ON.

En dehors des appareils prsentant un faible risque du la pression appareils Hors Directive , les appareils pression sont classs en 4 catgories croissantes de risque de I IV selon ltat et la dangerosit des fluides contenus, les pressions maximales admissibles et le volume de chacune des enceintes de ces appareils. Dans le cas dappareil soumis la rglementation objet de la prsente Annexe, la catgorie de risque est lun des lments permettant au Fabricant de dterminer la procdure dvaluation de la conformit de lappareil adopter.

Le groupe 1 comprend les fluides dangereux, cest-dire les fluides dfinis comme: Les liquides , au sens de la rglementation dfinie en GA5. La tension de vapeur mesure la tendance des molcules quitter la phase liquide pour engendrer une phase vapeur en quilibre thermo-dynamique. Cette tension informe sur la volatilit du produit et correspond la pression partielle des molcules de gaz en quilibre avec le produit une temprature donne.

Cette tension de vapeur dpend uniquement de cette temprature. Le point clair est la temprature la plus basse laquelle la concentration de vapeurs mises est suffisante pour produire une dflagration au contact dune flamme, dune tincelle, dun point chaud mais insuffisante pour entraner la propagation de la combustion en labsence de la flamme pilote.

Dans ces tableaux, les lignes de sparation correspondent aux limites suprieures de chacune des catgories. Les appareils classs sans catgorie dans les tableaux ci-aprs doivent tre conus et fabriqus conformment aux rgles de lart en usage. Dans ce cas, lapplication des rgles de la prsente Division, constitue prsomption du respect des rgles de lart.

Ces appareils ne doivent pas recevoir de marquage CE au titre de la rglementation faisant lobjet de la prsente Annexe. Pour les appareils hors directive , il convient de se rfrer lAnnexe GA5 de la prsente Division Lorsquun appareil est constitu de plusieurs enceintes, lappareil doit tre class dans la plus leve des catgories de risque de chacune des enceintes individuelles. Lorsquune enceinte contient plusieurs fluides, la classification retenue doit tre celle du fluide qui conduit la catgorie de risque la plus leve.

Dans le cas o le mlange accidentel des fluides concerns ne conduit pas laugmentation du risque valu initialement, lapplication de cette obligation peut tre vite sous rserve de justifications appropries. Une seule des caractristiques de dangerosit cite ci-dessus suffit pour classer un fluide en groupe 1.

Le groupe 2 comprend les fluides non rfrencs dans le groupe 1. Les gaz , au sens de la rglementation dfinie en GA5. Tableau GA5. Par exception, les rcipients destins contenir un gaz instable et qui relveraient des catgories de risque I ou II, doivent tre classs en catgorie III.

Il sagit des appareils prvus pour la production de vapeur deau ou deau surchauffe une temprature suprieure C ainsi que tous les autocuiseurs. Par exception, les autocuiseurs font lobjet dun contrle de la conception suivant une procdure de vrification correspondant au moins un des modules de la catgorie III.

Facteurs potentiels de dfaillance. Facteurs potentiels de dfaillance suite continue priodique et systmatique occasionnelle inexistante ou impossible. Dans lhypothse o lon affecte les valeurs 1, 2, 3, 4 respectivement aux niveaux 1, 2, 3 et 4 du tableau GA5.

La catgorie de construction ainsi dfinie est la catgorie minimum requise au titre de la prsente Division, le Fabricant ou le Donneur dordre pouvant. Le Tableau GA5. Evaluation globale des facteurs potentiels de dfaillance et des consquences dune dfaillance ventuelle. Catgorie de construction A Contrainte nominale de calcul: Pour les appareils sans catgorie et les appareils de catgorie de risque I ou II , cette valuation peut tre ralise soit par le Fabricant soit par une tierce partie Organisme Notifie ou Entit tierce partie reconnue.

Lorsque lvaluation de la conformit est effectue par un Service dInspection de lUtilisateur, seules les procdures constitues par les modules A1, C1, F ou G peuvent tre utilises. Lorsque le Fabricant choisit une procdure dvaluation constitue de deux modules, il est possible que le module relatif la conception soit trait par un Organisme Notifi diffrent de celui qui aura en charge le deuxime module relatif la fabrication.

Le Fabricant doit prendre toutes les dispositions ncessaires pour permettre le libre accs de lOrganisme Notifi aux emplacements, dans ses ateliers ou dans ceux de ses fournisseurs ou sous-traitants, affects aux approvisionnements et la mise en uvre des matriaux destins lappareil, ainsi quaux chantiers extrieurs pendant la priode de montage et dessai, dans les limites des travaux pour lesquelles il est mandat.

Le Fabricant doit galement permettre lOrganisme Notifi de consulter tout document ncessaire la ralisation de la mission de pour laquelle lOrganisme Notifi est mandat. Dans la mesure du possible, les interventions de lOrganisme Notifi doivent seffectuer sans retarder ou gner la fabrication. LOrganisme Notifi nest pas autoris communiquer des tiers les renseignements confidentiels dont il a connaissance dans lexercice de sa mission. LOrganisme Notifi a toutefois un devoir dinformation envers lEtat Membre qui la notifi LOrganisme Notifi doit tout moment informer le Fabricant des ventuelles non-conformits quil constate.

Le tableau GA5. LOrganisme Notifi, lorsquil doit intervenir, est choisi par le Fabricant. Si le Donneur dordre et le Fabricant veulent confier lOrganisme choisi tout ou partie des oprations Inspection dfinies par la prsente Division, cela devra faire lobjet dune mission distincte et donc dun contrat diffrent.

Un Fabricant peut appliquer une procdure dvaluation prvue pour une catgorie de risque suprieure. Dans le cas dintervention dun Organisme Notifi, le Fabricant a le choix entre une procdure dvaluation impliquant un Systme dAssurance de la Qualit et une procdure dvaluation nimpliquant pas la mise en uvre dun tel systme Dans les conditions dfinies par la rglementation, le Donneur dordre peut prvoir contractuellement de faire valuer la conformit dun appareil par un Service dInspection de lUtilisateur autoris.

Dans les limites ainsi dfinies, le Service dInspection de lUtilisateur exerce les mmes tches quun Organisme Notifi, cependant, les appareils ainsi inspects ne peuvent recevoir le marquage CE.

Examen CE de la conception F: Examen CE de type C1: Examen CE de type E: Examen CE de type F: Examen CE de type D: La rfrence au systme qualit signifie lapplication dun systme qualit selon les normes de la srie EN ISO , ou quivalent, plus des exigences spcifiques de qualit contenues dans la rglementation.

Remarques prliminaires 1. Les obligations dcoulant des exigences essentielles nonces dans la prsente annexe pour les quipements sous pression s'appliquent galement aux ensembles lorsque le risque correspondant existe. Les exigences essentielles fixes par la directive sont obligatoires. Les obligations dcoulant de ces exigences essentielles ne s'appliquent que si le risque correspondant existe pour les quipements sous pression en cause lorsqu'ils sont utiliss dans les conditions raisonnablement prvisibles par le fabricant.

Le fabricant est tenu d'analyser les risques afin de dterminer ceux qui s'appliquent ses quipements du fait de la pression ; il doit ensuite concevoir et construire ses quipements en tenant compte de son analyse. Les exigences essentielles doivent tre interprtes et appliques de manire tenir compte de ltat d'avancement de la technique et de la pratique au moment de la conception et de la fabrication, ainsi que des considrations techniques et conomiques compatibles avec un degr lev de protection de la sant et de la scurit.

La prsente Division couvre les ensembles entrant dans son champ dapplication. Pour choisir les solutions les plus appropries, le fabricant applique les principes ci-aprs, dans lordre dans lequel ils sont noncs: En cas de risque avr ou prvisible d'utilisation errone, les quipements sous pression doivent tre conus de manire exclure le danger d'une telle utilisation errone ou, en cas dimpossibilit, il doit tre indiqu de manire approprie que lesdits quipements sous pression ne doivent pas tre utiliss de cette faon.

Section G2. La conception comprend des coefficients de scurit appropris qui se fondent sur des mthodes gnrales rputes utiliser des marges de scurit adquates pour prvenir tous types de dfaillance de manire cohrente. Conception pour une rsistance approprie Les quipements sous pression doivent tre conus pour supporter des charges correspondant lusage envisag, ainsi que pour d'autres conditions de fonctionnement raisonnablement prvisibles.

Sont notamment pris en compte les facteurs suivants: Les diffrentes charges qui peuvent intervenir au mme moment doivent tre prises en considration, en tenant compte de la probabilit de leur apparition simultane. Section C1 Section I I1. La conception pour une rsistance approprie doit tre fonde sur: DN infrieur bar.

Section C1. Mthode de calcul a Confinement de la pression et autres charges Les contraintes admissibles des quipements sous pression doivent tre limites eu gard aux dfaillances raisonnablement prvisibles dans les conditions de fonctionnement. A cet effet, il y a lieu d'appliquer des facteurs de scurit permettant dliminer entirement toutes les incertitudes dcoulant de la fabrication, des conditions relles d'utilisation, des contraintes, des modles de calcul, ainsi que des proprits et du comportement du matriau.

Ces mthodes de calcul doivent procurer des marges de scurit suffisantes, conformment, lorsque cela est appropri, aux prescriptions du point 7. Les dispositions ci-dessus peuvent tre satisfaites en appliquant une des mthodes suivantes, comme appropri, si ncessaire titre de complment ou en combinaison:. Mthode de calcul suite - conception par formules, - conception par analyse, - conception par mcanique de la rupture.

En particulier: Lorsqu'un rcipient est compos de compartiments distincts et individuels de confinement de la pression, les cloisons de sparation doivent tre conues en tenant compte de la pression la plus leve pouvant exister dans un compartiment et de la pression la plus basse possible pouvant exister dans le compartiment voisin, - les tempratures de calcul doivent offrir des marges de scurit adquates, - la conception doit tenir dment compte de toutes les combinaisons possibles de temprature et de pression qui peuvent survenir dans des conditions de fonctionnement raisonnablement prvisibles de lquipement, - les contraintes maximales et les pointes de concentration de contraintes doivent tre maintenues dans des limites sres.

Selon le cas, les caractristiques du matriau prendre en compte comprennent: Les instructions vises au point 3. Mthode de calcul suite c Stabilit Lorsque lpaisseur calcule ne permet pas d'obtenir une stabilit structurelle suffisante, il convient de prendre les mesures ncessaires pour y remdier, compte tenu des risques lis au transport et la manutention.

Section C4. Mthode exprimentale de conception La conception de lquipement peut tre valide, en tout ou en partie, par un programme d'essais portant sur un chantillon reprsentatif de lquipement ou de la famille dquipements. Le programme d'essais doit tre clairement dfini avant les essais et tre accept par lorganisme notifi charg du module dvaluation de la conception, lorsqu'il existe. Ce programme doit dfinir les conditions d'essais et les critres d'acceptation et de refus.

Les valeurs exactes des dimensions essentielles et des caractristiques des matriaux constitutifs des quipements essays doivent tre releves avant lessai. Le cas chant, pendant les essais, les zones critiques de lquipement sous pression doivent pouvoir tre observes avec des instruments adquats permettant de mesurer les dformations et les contraintes avec suffisamment de prcision. Le programme d'essai doit comprendre: La pression d'essai doit tre dtermine en tenant compte des diffrences entre les valeurs des caractristiques gomtriques et des matriaux mesures dans les conditions d'essai et les valeurs admises pour la conception; elle doit aussi tenir compte de la diffrence entre les tempratures d'essai et de conception.

Dispositions visant assurer la scurit de la manutention et du fonctionnement Le mode de fonctionnement des quipements sous pression doit exclure tout risque raisonnablement prvisible du fait de leur utilisation.

Une attention particulire doit tre apporte selon le cas, si appropri: En particulier, les quipements sous pression munis d'obturateurs amovibles doivent tre munis d'un dispositif automatique ou manuel permettant lutilisateur de s'assurer aisment que louverture ne prsente pas de danger. De plus, lorsque cette ouverture peut tre manoeuvre rapidement, lquipement sous pression doit tre quip d'un dispositif interdisant louverture tant que la pression ou la temprature du fluide prsentent un danger.

Section C3 Section C6 C6. A2 Annexe G2 G2. Moyens d'inspection a Les quipements sous pression doivent tre conus de telle sorte que toutes les inspections ncessaires leur scurit puissent tre effectues. La conception fonctionnelle est hors du domaine dapplication de la prsente Division. Les dispositions constructives ventuellement ncessaires linspection en service doivent faire lobjet dune demande spcifique du Donneur dordre.

Purge et ventilation Des moyens adquats de purge et de ventilation de lquipement sous pression doivent tre prvus au besoin: Tous les tats de fonctionnement et d'essai, notamment des essais de pression, doivent tre envisags, - pour permettre le nettoyage, le contrle et lentretien en scurit.

NA La conception fonctionnelle est hors du domaine dapplication de la prsente Division. Les dispositions constructives ventuellement ncessaires la purge et la ventilation de lquipement doivent faire lobjet dune demande spcifique du Donneur dordre.

Au besoin, une surpaisseur ou une protection approprie contre la corrosion ou contre d'autres attaques chimiques doivent tre prvues, en tenant dment compte de lutilisation envisage et raisonnablement prvisible. Usure Lorsque lquipement risque tre soumis une rosion ou une abrasion intense, il faut prendre des mesures appropries pour: Non prvu explicitement.

Les dispositions constructives complmentaires doivent faire lobjet dune demande spcifique du Donneur dordre. Ensembles Les ensembles doivent tre conus de telle sorte que: Voir remarque prliminaire. Dispositions relatives au remplissage et la vidange Le cas chant, les quipements sous pression doivent tre conus et tre quips des accessoires appropris, ou prvus pour en tre quips, en vue de garantir un remplissage et une vidange sre, notamment en ce qui concerne les risques suivants: Hors du domaine dapplication de la prsente Division Partie G G2.

Protection contre le dpassement des limites admissibles des quipements sous pression Lorsque, dans des conditions raisonnablement prvisibles, les limites admissibles pourraient tre dpasses, les quipements sous pression doivent tre quips ou prvus pour tre quips de dispositifs de protection adquats, moins que la protection ne soit assure par d'autres dispositifs de protection intgrs dans lensemble. Le dispositif adquat ou la combinaison des dispositifs adquats doit tre dtermine en fonction des particularits de lquipement ou de lensemble et de ses conditions de fonctionnement.

Les dispositifs de protection et leurs combinaisons comprennent: Accessoires de scurit Les accessoires de scurit doivent- tre conus et construits de faon tre fiables et adapts aux conditions de service prvues et prendre en compte, s'il y a lieu, les exigences en matire de maintenance et d'essais des dispositifs, - tre indpendants des autres fonctions moins que leur fonction de scurit ne puisse tre affecte par les autres fonctions, - suivre les principes de conception appropris pour obtenir une protection adapte et fiable.

Ces principes incluent notamment la scurit positive, la redondance, la diversit et lautocontrle. Dispositifs de limitation de la pression Ces dispositifs doivent tre conus de manire que la pression ne dpasse pas de faon permanente la pression maximale admissible PS ; une surpression de courte dure est cependant admise conformment, lorsque cela est appropri, aux prescriptions du point 7.

Dispositifs de surveillance de la temprature Ces dispositifs doivent avoir un temps de raction adquat pour des raisons de scurit et compatible avec la fonction de mesure.

Les dispositions constructives complmentaires ventuellement ncessaires doivent faire lobjet dune demande spcifique du Donneur dordre. Feu extrieur Au besoin, les quipements sous pression doivent tre conus et, le cas chant, tre quips des accessoires appropris ou prvus pour en tre quips, pour satisfaire aux exigences relatives la limitation des dommages en cas de feu externe, compte tenu, notamment, de lutilisation laquelle ils sont destins. Prparation des composants La prparation des composants par exemple, le formage et le chanfreinage ne doit pas engendrer de dfauts, de fissures ou de modifications des proprits mcaniques susceptibles de nuire la scurit de lquipement sous pression.

Assemblages permanents Les assemblages permanents et les zones adjacentes doivent tre exempts de dfauts de surface ou internes prjudiciables la scurit des quipements. Les proprits des assemblages permanents doivent correspondre aux proprits minimales spcifies pour les matriaux devant tre assembls, sauf si d'autres valeurs de proprits correspondantes sont spcifiquement prises en compte dans les calculs de conception. Pour les quipements sous pression, les assemblages permanents des parties qui contribuent la rsistance la pression de lquipement et les parties qui y sont directement attaches doivent tre raliss par du personnel qualifi au degr d'aptitude appropri et selon des modes opratoires qualifis.

Les modes opratoires et le personnel sont approuvs pour les quipements sous pression des catgories II, III et IV par une tierce partie comptente qui est, au choix du fabricant: Pour procder ces approbations, ladite tierce partie procde ou fait procder aux examens et essais prvus dans les normes harmonises appropries ou des examens et essais quivalents.

Essais non destructifs Pour les quipements sous pression, les contrles non destructifs des assemblages permanents doivent tre effectus par un personnel qualifi au degr daptitude appropri. Pour les quipements sous pression des catgories III et IV, ce personnel doit avoir t approuv par une entit tierce partie reconnue par un Etat membre en application de larticle Traitement thermique Lorsqu'il existe un risque que le processus de fabrication modifie les proprits du matriau dans une mesure qui compromettrait lintgrit de lquipement sous pression, un traitement thermique adapt doit tre appliqu ltape approprie de l fabrication.

Partie F Sections F2 F Traabilit Des procdures adquates doivent tre tablies et maintenues pour lidentification des matriaux des parties de lquipement qui contribuent la rsistance la pression par des moyens appropris, depuis la rception, en passant par la production, jusqu lessai final de lquipement sous pression fabriqu.

Vrification finale Les quipements sous pression doivent tre soumis la vrification finale telle que dcrite ci-aprs. Examen final Les quipements sous pression doivent tre soumis un examen final destin vrifier, visuellement et par contrle des documents d'accompagnement, le respect des exigences de la directive.

Il peut tre tenu compte, en loccurrence, des contrles qui ont t effectus au cours de la fabrication. Pour autant que la scurit le rende ncessaire, lexamen final est effectu lintrieur et lextrieur de toutes les parties de lquipement, le cas chant au cours du processus de fabrication par exemple si linspection n'est plus possible au cours de lexamen final. Epreuve La vrification finale des quipements sous pression doit comprendre un essai de rsistance la pression qui prendra normalement la forme d'un essai de pression hydrostatique une pression au moins gale, lorsque cela est appropri, la valeur fixe au point 7.

Pour les quipements de catgorie I, fabriqus en srie, cet essai peut tre ralis sur une base statistique. Dans le cas o lessai de pression hydrostatique est nocif ou ne peut pas tre effectu, d'autres essais d'une valeur reconnue peuvent tre raliss. Pour les essais autres que lessai de pression hydrostatique, des mesures complmentaires, telles que des contrles non destructifs ou d'autres mthodes d'efficacit quivalente, doivent tre mises en oeuvre avant ces essais.

Examen des dispositifs de scurit Pour les ensembles, la vrification finale comprend galement un examen des accessoires de scurit destin vrifier que les exigences vises au point 2. Partie I I1. Marquage et tiquetage Outre le marquage "CE" vis larticle 15, les informations suivantes doivent tre fournies: Le marquage "CE" et les informations requises doivent tre apposs sur les quipements sous pression ou sur une plaque solidement fixe sur ceux-ci, lexception des cas suivants: Cela s'applique au marquage "CE" et autres marquages et tiquetages viss la prsente annexe, - lorsque lquipement sous pression est trop petit, par exemple pour les accessoires, linformation vise au point b peut tre indique sur une tiquette attache lquipement sous pression, - une tiquette ou tout autre moyen adquat peut tre utilis pour lidentification de la masse de remplissage et pour indiquer les avertissements viss au point c , pour autant qu'elle reste lisible pendant le laps de temps appropri.

CODAP 2005 - Division 1

MATERIAUX Les matriaux entrant dans la fabrication des quipements sous pression doivent tre adapts cette utilisation pendant la dure de vie prvue de ceux-ci, moins que leur remplacement ne soit prvu. Les matriaux de soudage et les autres matriaux d'assemblage ne doivent remplir que les obligations correspondantes des points 4. Les matriaux destins aux parties sous pression doivent: Le cas chant, les caractristiques de ces matriaux devront respecter les exigences prvues au point 7.

En outre, une slection adquate des matriaux doit tre en particulier effectue de manire prvenir une rupture fragile en cas de besoin ; lorsque lutilisation d'un matriau fragile s'impose pour des raisons particulires, des mesures appropries doivent tre prises b avoir une rsistance chimique suffisante contre le fluide contenu dans lquipement sous pression ; les proprits chimiques et physiques ncessaires la scurit de fonctionnement ne doivent pas tre altres de manire significative au cours de la dure de vie prvue des quipements ; c ne pas tre significativement sensibles au vieillissement ; d convenir aux mthodes de transformation prvues ; e tre choisis de faon viter des effets ngatifs significatifs quand des matriaux diffrents sont assembls.

Partie F Sections M2 M Le fabricant de lquipement doit prendre les mesures appropries pour sassurer que le matriau utilis est conforme aux prescriptions requises. En particulier, des documents tablis par le fabricant du matriau certifiant la conformit avec une prescription donne doivent tre obtenus pour tous les matriaux. Pour les parties principales sous pression des quipements des catgories II, III et IV, cette attestation doit tre un certificat avec contrle spcifique sur produit.

Lorsqu'un fabricant de matriaux a un systme d'assurance qualit appropri, certifi par un organisme comptent tabli dans la Communaut et qui a fait lobjet dune valuation spcifique pour les matriaux, les attestations dlivres par le fabricant sont prsumes donner la conformit avec les exigences correspondantes du prsent point.

Exigences particulires pour certains quipements sous pression re les exigences prvues aux sections 1 4, les exigences suivantes sont applicables aux quipements sous pression viss aux sections 5 et 6. Ces quipements sous pression sont calculs, conus et construits de faon viter ou rduire les risques d'une perte de confinement significative due la surchauffe. Il y a notamment lieu de veiller ce que, selon le cas: Hors du domaine dapplication de la prsente Division.

Les dispositions pertinentes du point 2. Toutefois, lorsquelles ne sont pas appliques, y compris dans les cas o les matriaux ne sont pas spcifiquement viss et o les normes harmonises ne sont pas appliques, le fabricant doit justifier de la mise en oeuvre de dispositions appropries permettant dobtenir un niveau de scurit global quivalent.

La prsente section fait partie intgrante de lannexe I. Les dispositions fixes par la prsente section compltent les exigences essentielles des sections 1 6, pour les quipements sous pression auxquelles elles s'appliquent.

La contrainte gnrale de membrane admissible pour des charges prdominance statique et pour des tempratures se situant en dehors de la gamme o les phnomnes de fluage sont significatifs, ne doit pas tre suprieure la plus petite des valeurs ci-aprs, selon le matriau employ: Annexe GA5 GA5.

Coefficients de joints Pour les joints souds, le coefficient de joint doit tre au plus gal la valeur suivante: En cas de besoin, le type de sollicitation et les proprits mcaniques et technologiques du joint doivent galement tre pris en compte.

Dispositifs de limitation de pression, en particulier pour les rcipients sous pression La surpression momentane vise au point 2. Partie G G2. Pression d'preuve hydrostatique Pour les rcipients sous pression, la pression d'preuve hydrostatique vise au point 3. Caractristiques des matriaux A moins que d'autres valeurs ne soient requises au titre d'autres critres qui doivent tre pris en compte, un acier est considr comme suffisamment ductile pour satisfaire au point 4.

Volume suprieur ou gal 0, m3. Pression intrieure relative maximale en situation normale de service suprieure 0,1 MPa 1 bar non compris la pression hydrostatique due au liquide ventuellement contenu dans lappareil lui-mme. Diamtre intrieur suprieur ou gal 0,15 m. Toutefois pour ce qui est de la toxicit la classification suivante peut tre utilise: Appareils raliss partir de matriaux dont la limite infrieure spcifie de la rsistance la rupture est suprieure ou gale MPa.

Rservoirs sphriques de volume suprieur ou gal 50 m3. Les mlanges doivent faire lobjet dune valuation particulire. Dans le cas contraire la substance la plus toxique est prise en compte. Appareils Moyenne Pression contenant une substance extrmement ou hautement toxique.

Appareils de stockage Moyenne pression contenant une substance inflammable ou modrment toxique et dont le produit pV est suprieur ou gal 10 MPa. Racteur Moyenne pression contenant une substance inflammable ou modrment toxique et dont le produit pV est suprieur ou gal 0,5 MPa. Appareils Basse pression contenant une substance extrmement ou hautement toxique et dont le produit pV est suprieur ou gal 0,2 MPa.

Les schmas ci-aprs Figure GA6. Les assemblages de catgorie A et B doivent obligatoirement faire lobjet de contrles non destructifs de compacit. Le coefficient de soudure dun assemblage est fonction du type de joint et de ltendue des contrles non destructifs Tableau GA6.

Tableau GA6. La limite suprieure des coefficients de soudure pour les appareils sous pression en matriaux non-ferreux s'applique aux assemblages souds raliss par soudage l'arc avec lectrode mtallique sous atmosphre inerte.

La limite infrieure s'applique pour les assemblages raliss par soudage l'arc sous gaz avec lectrode de tungstne. Les autres assemblages sont soumis aux exigences de la catgorie B1 lexception des contrles volumiques. Les parties principales sous pression des appareils ne rpondant pas aux critres dfinis en GA6.

Les autres assemblages sont soumis aux exigences de la catgorie B2 lexception des contrles volumiques. Dans le cas d'appareils sous pression utiliss pour le stockage de mlanges de GPL temprature ambiante ou d'autres produits pouvant engendrer une corrosion sous contrainte, chaque tle doit tre examine par UT.

Tles, composants forgs, tubes et composants tubulaires Matriau Aciers au carbone et aciers faiblement allis M2 Aciers fortement allis dont inoxydables austnitiques M3. Les fonds convexes en acier au carbone et en acier faiblement alli forms froid doivent tre soumis un traitement thermique de relaxation aprs formage froid Les appareils sous pression suivants doivent tre soumis un traitement thermique aprs soudage en entier pour la relaxation des contraintes rsiduelles: Les appareils sous pression destins contenir des substances ltales, hautement toxiques ou moyennement toxiques, les appareils sous pression avec une paisseur de paroi suprieure 16 mm et une temprature de calcul infrieure 20C, les appareils sous pression en acier au carbone avec une paisseur de paroi suprieure 32 mm ou suprieure 38 mm si la temprature de prchauffage pour le soudage est suprieure C , les appareils sous pression en acier faiblement alli avec une paisseur de paroi suprieure 30 mm ou suprieure 34 mm si une temprature de prchauffage pour le soudage est suprieure C , tous les appareils sous pression en acier alli au Cr-Mo.

Dans le cas d'appareils sous pression utiliss pour le stockage de mlanges de GPL temprature ambiante ou d'autres produits pouvant engendrer une corrosion sous contrainte un traitement thermique aprs soudage de relaxation doit tre effectu. Pour les appareils sous pression qui sont conus sur la base de l'analyse en fatigue, les surpaisseurs des soudures de catgorie A et des soudures bout bout de catgorie B doivent tre enlevs. Tous les joints souds doivent prsenter un profil rgulier.

Mais tous les joints souds dfinis ci-aprs doivent tre soumis un contrle non destructif: L'tendue du contrle et les critres d'acceptation doivent tre les mmes que pour les joints souds de l'appareil proprement dit. Tableau I1.

Le dossier dappareil doit tre complt par les plans de dtail des parties principales sous pression. Le dossier dappareil doit comprendre les notes de calculs ou un rsum des notes de calcul des parties principales sous pression. Le marquage doit comporter le niveau et le numro de la licence de fabrication. Le marquage doit comporter la classe de lappareil. Cette Section s'applique conjointement aux rgles particulires chaque type de matriau qui font l'objet des Sections M2 M6.

Les mmes rgles sappliquent aux produits approvisionns suivant les modalits de M1. Au sens de la prsente Division, et sauf indication contraire, le terme produit dsigne la forme sous laquelle le matriau est approvisionn: La vrification du choix des matriaux est de la responsabilit du Fabricant qui doit, dans les limites des donnes relatives aux conditions de service qui lui ont t spcifies par le Donneur dordre Appareils Spcifiques ou sur la base des donnes quil a retenu Appareils Catalogue , se prmunir contre les risques dfinis ci-dessus.

Les rgles applicables concernant les diffrentes formes de produits raliss dans ces nuances sont dfinies dans ces mmes Chapitres. Ces rgles particulires sont applicables conjointement aux rgles gnrales de la prsente Section. Ces tableaux donnent pour chaque nuance: La dfinition dune mthode qui permettrait deffectuer le choix optimal des matriaux utiliser pour la fabrication dun appareil dont les conditions de service sont parfaitement dtermines nentre pas dans les objectifs de la prsente Division.

Par contre, la prsente Division impose la prise en considration des risques daltration des proprits mcaniques, de rupture fragile Annexe MA2 , de fragilisation par les fluides notamment lhydrogne Annexe MA3 et de corrosion Annexe MA4. La prsente Division impose en outre de tenir compte de linfluence ventuelle des conditions de mise en oeuvre formage, soudage, traitements thermiques Les paisseurs nominales maximales Voir C1 spcifies dans la prsente Division concernent les paisseurs des assemblages souds, surpaisseur de soudure dduite, des viroles cylindriques ou coniques, des corps sphriques et des fonds bombs multipices.

Ces limitations ne concernent pas les paisseurs: La spcification technique dachat peut ainsi soit prvoir des exigences ne figurant pas dans la spcification concerne, soit renforcer la svrit des dispositions y figurant mais ne peut, en aucun cas, rduire la svrit de ces dispositions. Les essais ou les contrles requis au titre des ces exigences complmentaires peuvent tre effectus sous la responsabilit du Fabricant si le produit est command chez un Revendeur ou sil est prlev sur le stock du Fabricant.

Toutefois, lorsquun composant forg ou tubulaire est utilis comme corps dappareil, ces composants sont soumis aux mmes limitations dpaisseur que les tles de mme nuance ou de la nuance la plus proche caractristiques mcaniques ou composition chimique. Il en est de mme pour les corps mouls sauf accord particulier entre les parties concernes. Les produits destins la fabrication des parties principales sous pression Catgories de construction A, B1, B2 et C ainsi que des parties sous pression Catgorie de construction A et B1 doivent, au minimum, tre fournis avec un Relev de contrle Type 2.

Janvier voir Annexe GA1. Les dfinitions des parties principales sous pression et des parties sous pression sont donnes en Annexe GA1. Pour les appareils de catgories de construction A, B1, B2 les composants participant la rsistance la pression renforcement douverture, raidisseur, doivent tre de mme nuance ou dune nuance quivalente celle du composant soumis la pression sur lequel ils sont souds.

Pour les appareils de catgories C, si les conditions de service ne ncessitent pas une nuance identique celle de llment sur lequel ils sont fixs tenue la corrosion, caractristiques mcaniques temprature basse ou leve, Pour les composants ne participant pas la rsistance la pression et souds sur un composant soumis la pression pontet de plaque, attaches provisoires si les conditions de service ne ncessitent pas une nuance identique celle de llment sur lequel ils sont fixs tenue la corrosion, caractristiques mcaniques temprature basse ou leve, Dans ce dernier cas, les exigences de la prsente Division concernant les composants soumis la pression participant la rsistance la pression ne sappliquent pas.

Ces produits doivent, au minimum, tre fournis avec une Attestation de Conformit la commande Type 2. Lutilisation dlments provenant dun appareil ayant dj t mis en service nest pas autorise pour la construction dun appareil neuf.

Toutefois, aprs accord entre les parties concernes, la prsente Division admet la rutilisation de pices forges conformes lune des spcifications des tableaux de la prsente Division.

La prsente Division admet lutilisation de produits dfinis par dautres spcifications que celles des tableaux de la prsente Division autres normes nationales ou internationales par exemple dans les conditions suivantes: Les produits Transformateurs qualit.

Lacceptation dfinitive des produits ne peut tre prononce que si toutes les exigences spcifies la commande sont satisfaites.

Les documents justificatifs requis doivent tre tablis par le Transformateur pour la partie correspondant son intervention, et par le ou les intervenants prcdents, pour les caractristiques qu'il n'est pas en mesure de garantir par lui-mme. Les produits doivent provenir de Revendeurs disposant dun Systme qualit.

Les documents justificatifs requis doivent tre tablis par le ou les intervenants ayant particip llaboration du produit. Quel que soit le mode dapprovisionnement, les rparations des dfauts de surface sont acceptables au titre de la prsente Division dans les limites dfinies par lAnnexe MA7. Dans le cas o la spcification du produit ne prvoit pas de marquage suffisant, le Fabricant doit dfinir les rgles didentification quil impose.

Aprs accord entre le Fabricant et le Producteur, des marquages complmentaires ceux qui sont prvus par la spcification du produit peuvent tre apposs et doivent tre prciss la commande.

Les produits doivent provenir dunits de production disposant dun Systme qualit. Lorsque un matriau ne peut tre class ou prsente des difficults particulires de classement au titre de la norme de rfrence, la prsente Division propose une classification cohrente avec les rgles de cette norme. Ces valeurs sont notes entre crochets [ ] dans les diffrents tableaux.

Les brides forges et autres accessoires forgs sont spcifis dans les tableaux relatifs aux tubes et composants tubulaires.

Les tableaux M2. Ces conditions sont compltes par des exigences particulires communes lensemble de ces produits dfinies dans les tableaux M2. En fonction des conditions dexploitation de lappareil, il y a lieu de se reporter aussi aux Annexes ci-aprs: Vieillissement des aciers inoxydables et non austnitiques. Prvention du risque de rupture fragile. Prvention des risques de corrosion.

Produits plats en acier pour appareils pression Partie 2: Aciers non allis et allis avec caractristiques spcifies temprature leve A: C A: NA Ref. NA B2: La catgorie C nest pas applicable en Division 2 et les nuances grises sont admises uniquement en Division 2. NA Non rpertori B2: NA [1. NA [3. NA [5. NA [6. Produits plats en aciers pour appareils pression Partie 3: Aciers soudables grains fins, normaliss A: Produits plats en aciers pour appareils pression Partie 4: Aciers allis au nickel avec caractristiques spcifies basse temprature A: Produits plats en aciers pour appareils pression Partie 5: Aciers soudables grains fins, lamins thermomcaniquement A: Lutilisation de ces nuances aciers thermomcaniques implique des prcautions particulires.

Le Fabricant doit, en plus de la prise en compte des impositions de la prsente Division, se rapprocher du Producteur pour la mise en uvre ou respecter les cahiers des charges particuliers. Produits plats en aciers pour appareils pression Partie 6: Aciers soudables grains fins, tremps et revenus A: Tles pour chaudires et appareils pression Aciers au carbone et au carbone-manganse A: NA [4. C A N 40 St 1. C A toutes paisseurs B1: C A N 0 Gr. C Brut de laminage. Class 1: Class 2: C Class 3: Les produits peuvent tre labors par les procds loxygne pur, au four lectrique ou une combinaison de ces procds complts ou non par des oprations ralises hors du four ou par des oprations de refusion.

Les produits utiliss pour les lments soumis la pression doivent tre obtenus partir dacier calm. Le Producteur doit indiquer le procd dlaboration et le mode de calmage quil a retenu. Composition chimique La composition chimique sur coule doit satisfaire aux exigences de la spcification du produit.

Ces exigences doivent tre amendes si ncessaire afin que la composition chimique rponde aux prescriptions ci-aprs: Les teneurs en soufre et en phosphore des aciers destins tre souds doivent tre au plus gales aux valeurs ci-aprs: En option, la demande du Fabricant, et pour les produits destins subir un formage chaud autre quun simple roulage, la teneur en cuivre et la teneur en tain peuvent tre limites aux valeurs suivantes: Lallongement doit tre dtermin partir dune longueur initiale entre repres gale.

Si une autre longueur entre repres est utilise, lquivalence avec la condition prcdente doit tre tablie conformment aux dispositions de la norme EN ISO Si les produits sont destins tre utiliss une temprature suprieure la temprature ambiante, les caractristiques correspondantes doivent tre dfinies par la spcification du produit. Toutefois, si la spcification ne donne pas les valeurs des caractristiques de traction chaud, la valeur de la limite dlasticit prendre en compte pour le calcul peut tre dtermine par la formule: Cette vrification doit alors tre ralise conformment aux exigences de la spcification du produit ou dfaut de la norme NF EN Avril Caractristiques mcaniques dans le domaine du fluage.

L'nergie de rupture en flexion par choc spcifie ne doit pas tre infrieure 27 joules la Energie de rupture en flexion temprature dtermine par rfrence lAnnexe MA2. Le traitement thermique effectu par le Producteur doit tre conforme celui qui est prvu par la spcification du produit. Ces traitements peuvent aussi comprendre des traitements supplmentaires reprsentatifs de ceux qui savreraient ncessaires aprs dventuelles rparations. Les conditions de lotissement, de prlvement des chantillons, dusinage des prouvettes et dexcution des contrles destructifs et non destructifs doivent tre conformes aux exigences de la spcification du produit.

Le document de contrle requis est dfini en M1. Le marquage doit tre appos poinon faible contrainte ou peinture indlbile , sauf convention contraire la commande, dans un angle sur chaque tle et doit comporter au minimum les informations suivantes: Le nom ou le sigle du Producteur.

La spcification de rfrence et la dsignation de lacier suivant cette dernire. Le repre didentification de la tle et de la coule. La direction du laminage final. Eventuellement, le poinon de lagent rceptionnaire ou du contrleur de lusine productrice. Dans le cas de tles de faible masse unitaire et conditionnes en fardeaux ligaturs, et avec laccord du Fabricant, le marquage peut tre appos uniquement sur la tle suprieure de chaque fardeau et sur une tiquette attache chaque fardeau.

Il appartient au Fabricant ou au Revendeur, la rception de ces fardeaux, dapposer le marquage sur les tles constituant le fardeau. Barres lamines chaud en aciers soudables pour appareils pression, avec caractristiques spcifies aux tempratures leves A B1 B2 C Ref.

C A B1 B2 Ref. Barres lamines chaud en aciers soudables pour appareils pression, avec caractristiques spcifies aux tempratures leves A B1 B2 Ref. Pices forges en acier pour appareils pression Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractristiques spcifies temprature leve A B1 Non rpertori B2 [1. C A B1 Non rpertori B2 [1. Aciers ferritiques et martensitiques avec caractristiques spcifies temprature leve A B1 B2 Ref.

C A B1 B2. C A B1 Non rpertori B2 [4. Aciers ferritiques et martensitiques avec caractristiques spcifies temprature leve A B1 Non rpertori B2 [4. Pices forges en acier pour appareils pression Partie 3: Aciers au nickel avec caractristiques spcifies basse temprature A B1 B2 Ref. Endommagement par fluage et sous contrainte.

CODAP - Division 1

Chaque indicateur doit porter un marquage clair mentionnant le type Plus en détail. Les associations organisatrices 13 sont parvenues à leur objectif. Les contraintes liées à l application des Plus en détail. Annexe GA5 Appareils implantés et exploités sur le territoire français Appareils soumis aux exigences de la réglementation française relative à l exploitation des équipements sous pression. Les avantages Plus en détail. Large gamme de prestations.

Collection en cours de formation en baccalaur at professionnel fiches de synthèse des situations d évaluation Repère à l attention des établissements de la voie professionnelle Repères pédagogiquescontrôle.

To use this website, you must agree to our Privacy Policyincluding cookie policy. Figure 19 Ces informations sont complétées par des recommandations quant aux moyens à utiliser coda détecter ces endommagements moyens de mesure et pour en évaluer la nocivité critères Figure 20 Figure 20 Enfin, en compléments aux exigences réglementaires, cette division, suggère des périodicités d inspection en fonction des différents modes d endommagement.

Une matrice de criticité détermine une classe de construction: Sécurité des machines Machines à laser. Xodap ère autonome de production industrielle.

Dans le cadre de sa politique de lutte contre les changements climatiques, la Région Nord Pas de Calais Picardie encourage l investissement encourage l installation d équipements solaires par les associations.

Populations déplacées, exposées au mercure, exploitées, rivières asséchées et terres inhabitables, le documentaire porte un message clair: